Vous souhaitez faire une demande de brevet. Par où commencer?

Si vous souhaitez déposer une demande de brevet, vous devez préalablement faire une recherche parmi les brevets existants. Vous pouvez le faire vous-même, mais il est conseillé de demander l’aide d’un professionnel auprès de votre office national des brevets ou d’un conseil en brevets. Vous devez effectuer cette recherche parmi les brevets pour deux raisons.

• Premièrement, pour savoir si votre invention est nouvelle et inventive. Étant donné que toutes les divulgations, publications et utilisations antérieures peuvent réduire à néant l’aspect nouveau et/ou inventif de votre invention, il est important de faire des recherches dans la littérature et les bases de données de brevets (gratuites), comme Espacenet. Cette recherche parmi les solutions techniques existantes est appelée « recherche d’antériorité ». Cela vous donne un éclairage sur ce qui reste brevetable et vous évite également de demander un brevet qui peut être facilement invalidé.

• Deuxièmement, une recherche parmi les brevets est importante car elle vous permet de vérifier si vous disposez d’une « liberté d’exploitation ». Cela signifie que vous pouvez fabriquer ou vendre vos produits sans enfreindre les droits d’autrui. Les investisseurs (potentiels) seront également intéressés par ces informations.

Étant donné que la rédaction d’un brevet solide est assez complexe, il est recommandé de demander l’aide d’un conseil en brevets possédant les connaissances techniques nécessaires et une formation spécialisée en brevets.

Mais avant de prendre contact avec un conseil en brevets, vous pouvez déjà commencer à faire vos propres recherches sur les brevets existants dans des bases de données de brevets (gratuites), ou avec l’aide de votre office national des brevets. Il est judicieux de mener vos propres recherches avant de recourir à des professionnels.