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L’essentiel à connaître sur le droit d’auteur

Tôt ou tard, tout entrepreneur doit se poser la question du droit d’auteur. Le droit d’auteur est une matière beaucoup plus vaste que vous pourriez le penser : elle ne concerne pas seulement la littérature, la musique, les vidéos, les photos ou les dessins. Elle couvre aussi le code source des programmes informatiques, les textes (scientifiques ou non), les logos, les sites web et les bâtiments, par exemple. Ainsi, même si vous n’êtes pas un auteur ou un artiste, en tant qu’entrepreneur, vous devrez aborder le sujet (en créant vous-même des œuvres protégées par le droit d’auteur ou en utilisant des œuvres de tiers protégées par le droit d’auteur).

Découvrez-en plus sur le droit d’auteur dans ce guide.

Étapes

  1. Qu’est-ce que le droit d’auteur?
    Non lu
  2. Quelles sont les conditions d’obtention du droit d’auteur?
    Non lu
  3. Comment pouvez-vous obtenir le droit d’auteur?
    Non lu
  4. À qui appartiennent les droits d’auteur lorsque vous collaborez avec d’autres personnes?
    Non lu
  5. À qui appartiennent les droits d’auteur si vous engagez quelqu’un pour un travail de création?
    Non lu
  6. Pouvez-vous utiliser l’œuvre protégée par le droit d’auteur d’une autre personne?
    Non lu
  7. Combien de temps la protection du droit d’auteur est-elle valable?
    Non lu
  8. Combien coûte le droit d’auteur?
    Non lu
  9. Comment pouvez-vous tirer un bénéfice de votre droit d’auteur?
    Non lu
  10. Que pouvez-vous faire si quelqu’un enfreint votre droit d’auteur?
    Non lu