La propriété intellectuelle présente de nombreux avantages, mais en connaissez-vous les dangers?

Il y a quatre ans, Thijs Kea et Daan Hoek ont lancé la société UV Smart. Ils développent des dispositifs qui permettent de désinfecter du matériel médical avec des rayons UV. Depuis l'apparition du Covid, ce procédé a évidemment bénéficié d’un énorme coup de pouce en 2020. « Les cowboys étaient légion sur le marché à l’époque », déclare Thijs Kea. « Nous voulions donc avant tout protéger notre technologie efficace, mais aussi les autres éléments qui nous distinguent sur le marché aujourd’hui. »

UV Smart a exposé la technologie dans un brevet. Ils disposent du droit d’auteur sur le code source de leur logiciel. Pour leur part, les dispositifs sont protégés par un droit sur la marque et le modèle. En outre, des aspects comme les secrets commerciaux, le savoir-faire et un vaste réseau jouent également un rôle majeur. Pour la validation clinique et la certification, par exemple.

Brevet ou secret commercial

Un entrepreneur, par exemple, doit bien réfléchir au contenu de son brevet et à la partie qu’il conserve comme secret commercial. « En principe, vous pouvez décrire toutes vos techniques dans un brevet, mais ce que l’on appelle la special sauce relève, pour nous, du secret commercial. » Pas la peine d'en chercher la raison bien loin : un brevet est publié au bout d’un an et demi. À ce moment-là, tout le monde peut consulter le contenu complet de votre brevet. Cependant, vous ne voulez pas nécessairement que tout le monde sache comment vous faites pour devancer vos concurrents.

Votre invention est-elle nouvelle ?

De nombreuses entreprises technologiques perfectionnent sans cesse leurs produits. Il est important que vous gardiez le secret de votre innovation jusqu’à ce que vous ayez effectivement déposé une demande de brevet. Sinon, votre invention perd son caractère de nouveauté.

Karen Kraan-Sam, de l’Office néerlandais des brevets, nous le confirme également. Elle conseille les entreprises, bien entendu sous le sceau du secret, en matière de propriété intellectuelle. Par exemple, elle effectue gratuitement des recherches sur les brevets existants. Ces recherches sont capitales pour les entreprises. « Elles sont chronophages, mais elles en valent la peine. Vous pouvez ainsi savoir ce pour quoi d’autres entreprises ont déjà déposé une demande de brevet. Mais vous savez aussi si vous ne commettez pas vous-même une infraction. De plus, les bases de données de brevets peuvent être consultées gratuitement », poursuit Karen Kraan-Sam. « L’entrepreneur peut exposer ses problèmes spécifiques à l’Office néerlandais des brevets, qui l’aidera à clarifier les choses. L’objectif est de permettre aux entreprises de poser, par la suite, des choix réfléchis en matière de propriété intellectuelle. »

Les droits d’auteur ne vous appartiennent pas automatiquement

Dans le cas d’UV Smart, cela s’est avéré très utile. « On s’est retrouvés dans une jungle impénétrable de conseils et de brevets », se souvient Thijs Kea. « En plus, il faut aussi déterminer si un brevet ou toute autre protection pourrait être un choix judicieux pour son entreprise. Il faut donc d’abord réfléchir à sa stratégie en matière de propriété intellectuelle. Veut-on tout garder en interne ou bien travailler avec des licences ? Et que faire quand on veut sous-traiter tout ou partie du travail à des tiers ? Qui détient alors les droits d’auteur, par exemple ? »

Selon Karen Kraan-Sam, une erreur courante que font de nombreuses entreprises est de supposer que les droits d’auteur reviennent automatiquement à l’entreprise qui confie et paie la mission. Par exemple, pour la conception d’un logo ou l’écriture d’un logiciel. Mais elles sont dans l'erreur : les droits d’auteur reviennent souvent automatiquement à la personne qui a réalisé le travail de création. « Si vous ne concluez pas d’accords appropriés à ce sujet, les droits d’auteur appartiendront à un tiers. C’est un écueil qu’il vaut mieux éviter. »

La PI est une valeur ajoutée pour votre entreprise

Si Thijs Kea n’était pas familiarisé avec le domaine de la propriété intellectuelle au départ, il constitue aujourd’hui une composante essentielle de la stratégie d’entreprise d’UV Smart. « Comme je l'ai dit, il faut d’abord déterminer s’il existe une valeur ajoutée potentielle. Se contenter de s’opposer à une infraction n’est pas toujours facile pour une petite entreprise. Mais pour nous, la valeur ajoutée est réelle. Premièrement, notre produit est protégé sur le marché. Deuxièmement, nous donnons aux investisseurs la garantie que nous avons étudié cette question de façon approfondie. Troisièmement, elle apporte à notre entreprise une valeur ajoutée substantielle. »